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remorque "home made" et réglementation... https://www.windsurfing33.com/forum/viewtopic.php?f=5&t=74067	Page 1 sur 3

Auteur:	pinchawoile [ 01 Fév 2013, 11:06 ]
Sujet du message:	remorque "home made" et réglementation...
Dans ma recherche d'une remorque pour mettre tout mon quiver, je me suis, comme beaucoup posé la question de l'aspect réglementaire.. Ce post s'adresse à toute personne possedant une remorque "home made" et à ceux qui voudrait en vendre ou acheter une, et qui ont pour soucis outre le côté pratique de la bête, d'être en "ligne" avec la loi, mais aussi vis à vis de leur prope responsabilité pour les autres, à priori pas de soucis... si la remorque fait moins de 500 kg, il semble qu'il soit possible de tracter n'importe quoi sous réserve qu'il y ai 2 roues et un plateau..... seulement svp donnez vos itinéraires de déplacements si ce que vous tractez tient parceque c'est à la mode et que ça menace de se rompre à tous moment.. et qu'on se le prenne sur la gueule ce que j'ai pu trouver: http://aviongazaile44.wifeo.com/documents/CRR11-00.pdf http://www.capbreizh.com/pratique/remor ... orques.htm http://forum.17pouces.net/viewtopic.php?t=44867 lire les propos de MIB (à priori representant des forces policières motorisées) sur les 5 pages...certes ça date de 2007, mais d'après mon interlocuteur, pas de modif récente sur la réglementation du cahier des charges des remorques.... juste des modif concernant le Permis B et les possibilités de poid tracté... PTRAC... cf nouveau permis B96 puis BE/ puis CE et C1... donc contact ce matin avec la DRIRE de mon département ...voilà ce qui en ressort: je vais essayer de retranscrire les propos de mon interlocuteur, et d'être le plus clair possible. sur une remorque fabriquée maison: la première chose est de connaître le type d'essieu qui a servi: voiture/ caravane/ remorque homologuée.....fabrication maison interdite (le timon ne doit pas présenter de soudures, cf doc de la DRIRE (lien ci-dessus)) si essieu remorque ou caravane: il doit y avoir une plaque métalique (plaque constructeur) sur l'essieu qui détermine le poids max supporté et donc le PTAC de la future remorque. car si charge max supporté par essieu= 500kg et que remorque finie = 400 kg ou plus.... ça laisse pas beaucoup de charge... et si > à 500 kg = réception DRIRE obligatoire. si >750 kg =remorque freinée. si essieu voiture: en fonction (205/DS /4l ou autre), il convient de contacter le constructeur (peugeot/ citroën/rnt) pour avoir son accord à utiliser l'essieu pour une remorque... mais dés-accord dans 100% des cas... cf aussi: charge maxi de la tête.. gravé sur la tête par un numéro commençant par s et en général 100 ou 150 Kg.. la deuxième chose est donc de connaître absolument le poids de la bête... si remorque < à 500 kg = pas d'homologation nécessaire, ni de loi visant l'interdiction à la circulation de la remorque...mais c'est la responsabilité absolue du conducteur qui est engagée et en cas de sinistre... assurance tape en touche. si présence plaque constructeur (chassis homologué (remorque initiale ou caravane)) = pas de soucis dans les conditions où la remorque finale respecte les poids/ les dimensions/ les signalisations (distance des feux par rapport aux extémités de la remorque/ catadioptre triangulaire arrières, latérales rectangulaires et rondes avant) et sécurité (parchoc anti écrasement à l'arrière et protection latérales de sécurité). si construction sans chassi homologué ou absence de plaque = le constructeur devient donc celui qui à fabriqué la remorque (particulier le cas échéant), et doit faire une plaque à son nom mais assurance=0 puisque la construction est sous la responsabilité de ce propre constructeur qui à lui même déterminé les PTAC... donc circule avec Sa remorque et accepte d'engager Sa responsabilité en cas de sinistre.. (http://www.plaqueconstructeur.com/regle ... p#remorque) Vas retrouver le constructeur quand la remorque est une xième main.... ce que dit la réglementation: dans tous les cas, la remorque doit comporter 2 plaques la plaque constructeur (qu'il soit professionnel ou particulier) rivetée sur une partie non démontable de la structure. la plaque de tarre, apposée sur un côté de la remorque. les signalisations doivent être respectées les protections latérales et anti écrasement sont obligatoires. les distances de placements des feux doivent être respectées..ainsi que les poids et côtes de l'engin. Grosso modo, l'achat d'une remorque "home made" est relativement tendu... sauf si on se tape de tout ce qui vient d'être dit... Et donc sauf si le constructeur Artisanal à pris toutes les précautions nécessaires.... chassis homologué avec plaque constructeur/ respect des poids/ des signalisations/ des côtes/ des protections de sécurité... mais à retenir aussi ==> chassis voiture = 0 j'espère que cela vous sera utile... @+

Auteur:	stef38 [ 01 Fév 2013, 11:25 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
Bien sûr que c'est utile! Merci.

Auteur:	davalfa [ 01 Fév 2013, 13:27 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
Quelle bonne recherche C'est assez compliqué quand même la règlementation ! Ce que je sais c'est que pour la maréchaussée ce n'est pas non plus très clair et en général ils ne savent pas si la remorque à le droit de rouler ou non...de plus, pour le poids, il faut avoir un pont bascule pour vérifier. Concernant les remorques de - de 500 kg "home made" , c'est pas génial que la responsabilité du conducteur soit obligatoirement mise en cause si sinistre.... Ca serait bien de faire un sujet avec la description et photo de nos remorques , je serais étonné de savoir combien nous sommes avec des remorques soit faite maison soit transformées maison (ex : remorque bagagère trafiquée)

Auteur:	stef38 [ 01 Fév 2013, 14:09 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
Et avec une Funbox, equation, AL18, etc... On est bien assuré ou pas?

Auteur:	berthali [ 01 Fév 2013, 14:47 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
Une AluBox est homologuée, avec sa plaque constructeur (en tout cas pour la mienne qui est récente)

Auteur:	pinchawoile [ 01 Fév 2013, 15:05 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
@ davalfa: de ce que j'ai pu comprendre, si tu tractes une remorque home made du début à la fin avec un essieu de provenance inconnu.... effectivement en cas de sinistre, il est fort probable que l'assurance se défausse (à savoir que pour les remorques de moins de 500 kg, l'assurance du tracteur suffit à couvrir en règle générale) Imagine d'autant plus que si dommages corporels à autrui, et bataille d'assurances (entre victime et "coupable".... le fait de tracter une "home made" posera normalement un problème si pas dans les règles). d'autre part, en ce qui concerne l'amélioration d'une remorque existante: rajout caisson ou modification caisse (on est d'accord, on ne parle pas de modif du chassis (ce qui est interdit)), il semble que cela ne pose pas de soucis si les règles sont respectées (pas de modif signalisations / respect des dimensions / et surtout prise en compte de la matière rajoutée en rapport au PTAC), et donc assurance= OK (donc toute remorque construite sur la base d'un porte moto, d'une Erde, d'un essieu de caravane avec plaque constructeur en respect de ce qui est déjà sité....= OK) pour ce qui est de la maréchaussée.... si on reprend les propos de MIB... dans le doute (ou ignorance) ils te foutent la remorque sur le bas côté...et t'as plus qu'à pleurer...si elle est chargée à bloc et si tu as dépenser + de 1000€ pour une remorque pour laquelle tu n'es pas sensé rouler avec.... bien que comme il dit, après vérification pas de loi l'interdisant et surtout pas de PV existant et visant à l'interdiction de circulation de ce type de remorque... mais si tu te fais arréter , en général le dernier mot sera difficile à obtenir devant eux.. Exprience perso: dans un autre registre.... en lien avec la réglementation sur les remorques de plus de 750 kg = normalement permis E n'ayant plus de camping car, j'ai acheté une caravane pour mettre dans le sud (à côté de l'almanare, passant mes vances d'été là bas)......la caravane accuse un PTAC de 960Kg, après mettre renseigné, j'ai le droit de la tracter avec mon permis b si mon ensemble roulant ne dépasse pas 3T5 et si le poids à vide de la remorque n'est pas > au 1/2 du poids à vide du tracteur.... mais fallait le savoir, et j'avais imprimé le doc (légifrance) lors de l'acheminement de la caravane. A 100 km de l'arrivé, au péage, contôle police.... c'est un pôte qui était titulaire du permis E qui conduisait (cependant permis non renouvellé) du coup immobilisation de la caravane, puisque 750kg largement dépassés.....et menace d'amande catégorie 4 (ouille) Après quelques explications infructueuses, puisque le représentant des forces de l'ordre ne voyant que le permis périmé de mon colipote.... je sors mon petit papier légifrance.... Et là, limite penot, après consultation auprès de ses collègues et responsables, nous avons pu repartir sans soucis.... si j'avais pas eu ce doc... c'était la loose de faire valoir que j'étais dans le droit, vu le changement de réglementation aux vues de la communauté européenne.... lui, l'ignorait... @ steph38: bonne remarque... prends l'exemple d'une funbox ou odyssé, n'importe laquelle... je ne vois pas les protections latérales... ni chez ansemss le gars de la DRIRE, m'a pourtant bien spécifié le caractère obligatoire de leur présence.. en fait toutes remorques dont les roues dépassent de la caisse, doivent obligatoirement avoir : des gardes-boue et des protection latérales en avant des roues à visée securitaire des cyclistes... maintenant, je me suis pas documenté, sur l'interêt réel de la chose, car je pense que si tu fauches un cycliste ou un piéton, avec ou sans protection, il doit bien morfler quand même.... présentent sur tous les modèles AB18, franc-lyon (limonest), boxrider, WSR.... ce qui m'interloque vu le prix neuf d'une brix-composite.... à se renseigner auprès d'eux. du coup, ça me prend bien la tête consernant mon futur achat....Et j'ai l'impression qu'il va falloir que je revois le budget à la hausse

Auteur:	pinchawoile [ 01 Fév 2013, 16:08 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
Comme une question ne doit pas rester sans réponse..... Je viens de passer un coup de fil à brix-composite... Contact super sympa entre parenthèses. En fait, il faut prendre en compte aussi le fait du dépassement total ou non des roues de la caisse. Chez brix, les roues ne dépassent que d'une dizaine de cm, donc pas soumises aux barres de protection. mais si on regarde sur certain modèles comme la funbox 2, j'ai bien l'impression que les roues sont complétement dehors.. Cependant, le gars m'a indiqué que les prochaines séries seront équipées de gardes-boues plus enveloppant style remorque barbot.......

Auteur:	teraben [ 01 Fév 2013, 16:20 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
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Auteur:	pinchawoile [ 01 Fév 2013, 17:28 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
C ça.....

Auteur:	marcel [ 02 Fév 2013, 07:24 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
teraben a écrit: Moi ce que je retiens, c'est qu'en cas d'accident (en tort ou non) avec une remorque maison il peut être difficile de justifier que la remorque respectait la réglementation à la lettre s'il n'y a pas de papier d'homologation ou autre justificatif, d'autant plus si la remorque est broyée dans l'accident. Et là j'ai bien peur que ce soit le début des emmerdes. Y'a pas un assureur ici qui pourrait nous donner des billes sur ce cas pratique ? les assureurs sont là pour te prendre des sous, et non en donner la mienne est assurer mais pour quoi ???? reste une différence entre le "home made" du chassis ou de l'ensemble (avec caisse) pour ma part, j'ai fait faire le chassis au dimension que je voulais, (avec plaque et tout) et caisse maison ! quand tu sais que certaine remorque "pro" l'essieu et seulement fixé à la caisse en fibre ...... un restaurateur qui sort un plat industriel et qui rajoute uniquement un peu de persille à le droit au "fait maison"

Auteur:	jlp [ 02 Fév 2013, 08:23 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
Ca fait un moment qu'on le dit que le home made en terme de remorque est un gros risque...même si j'ai roulé longtemps avec ce genre de truc Un exemple qui m'a fait prendre de l'homologué Dans les années 80 pour la moto nous avions tous des remorques avec essieu de 4L et assemblage en tubes. Sur le verglas la remorque d'un ami a fauché une vieille...Résultat L'assurance s'est retirée, tous les frais de soin ont été a la charge de mon ami (ça a duré longtemps) + une pension à payer....passage au tribunal et condamnation avec inscription au casier...il était en train de passer des concours (gendarmerie) et comme il avait eu une inscription au casier il n'a pas pu rentrer dans l'administration...Et c'était dans les années 80!!! S'il avait eu une remorque du commerce l'assurance prenait tout en charge Imaginez maintenant avec les principes de précautions les recours et autres modes devant les tribunaux....c'est la "une" du 20h, garde à vue direct et 30 ans de prison ferme... On voit quand même de moins en moins de 4l coupées en remorque c'est pas plus mal

Auteur:	guillaume [ 02 Fév 2013, 17:41 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
pfiou ce mal de tete Pinch que nous nous donnes!!!! Bon je fait un petit retour sur ma remorque.. A Le châssis de base c'est sa: plateau de 2M de long, par 1m45 de large. Première étape, j'ai rallongé le timon d'origine A l'origine, le timon est relié au plateau, par boulonnage sur une patte coudée (voir première photo) Moi j'ai repris le même système et j'ai rallongé de 80cm avec un fer plat de 1cm. les deux fers plats sont relié au milieu par un tube carré de 35mm, le tout boulonné sur le plateau. Voici la plaque d'origine Le reste a la remorque est comme sa caisson maison, boulonné sur le plateau. A l'époque j'avais lu qu'il devait être démontable. Aujourd'hui ma remorque est modifiée... Comment la faire homologuer dans cette configuration? Nouvelle plaque a avoir? Timon???

Auteur:	davalfa [ 02 Fév 2013, 19:54 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
Salut Guillaume, Tu es exactement dans le même cas que moi .... Les chassis sont "homologués" mais avec la caisse boulonnée et le rallongement je ne pense pas ...... Voilà la mienne :

Auteur:	guillaume [ 03 Fév 2013, 10:26 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
la caisse boulonnée ne pose aucun soucis je pense... c'est le timon rallongé...même si je suis sur que dans mon cas la construction est plus solide aujourd’hui qu'a l'origine! Après j'ai ma belle soeur qui est assureur...législation tellement flou quelle ne sait m'apporter une réponse claire.

Auteur:	guillaume [ 03 Fév 2013, 15:51 ]
Sujet du message:	Re: remorque "home made" et réglementation...
je pense aussi.. est ce que quelqu'un a déja essayer de faire homologuer sa remorque maison? a qui s'adresser? quel cout?

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